Ce guide du candidat aux élections municipales vise trois publics :
Les élections municipales sont à penser dans un ensemble et constituent la première étape d’un cycle électoral, comprenant les élections départementales, les régionales pour aboutir vers des élections nationales comme les présidentielles ou les Européennes.
Ce guide vous fournira des repères politiques et juridiques. Vous y trouverez des outils pour vous aider dans la mise en œuvre de votre stratégie politique locale. Lisez également le mémento édité par le ministère de l’Intérieur dès qu’il sera publié. Vous pouvez d’ores et déjà utilement lire celui des élections municipales de 2020, qui vous permettra d’avoir une première vision des règles principales : (https://www.interieur.gouv.fr/Elections/Elections-municipales-2020/Guides-des-elections-municipales-2020).
Ce guide ne porte pas sur la constitution de votre programme qui dépendra de votre collecte de sujets locaux qui vous noterez tout au long de la campagne et du travail participatif que vous mettrez en œuvre.
Il vous faut aborder votre commune d’un point de vue administratif, politique, socio-économique et budgétaire et identifier les grands sujets locaux et les attentes des électeurs.
Quelles sont les données administratives essentielles ?
https://www.interieur.gouv.fr/Elections/Les-resultats
D’autres données vous aideront à mieux comprendre le territoire
Il est également important de connaître les chiffres clés du budget de la commune (investissement / fonctionnement / endettement). Vous trouverez les informations sur le site des collectivités territoriales : http://www.collectivites-locales.gouv.fr/ et sur le site de votre commune.
Vous pourrez également consulter un site qui reprend les données à la fois socio-économiques et financières de votre commune : http://www.diagnostic-socio-eco.com
Prenez le temps de rencontrer : les commerçants, les responsables associatifs, les chefs d’entreprises afin d’appréhender de façon plus fine votre territoire. Ce travail vous permettra également d’identifier des personnalités intéressantes, à qui vous pourrez proposer de rejoindre votre équipe.
Construire votre pré-projet : qu’est-ce qui peut vous démarquer des autres candidats ?
Dans un premier temps, l’essentiel est de poser des axes de travail et des priorités. Il est important d’identifier très en amont ces points forts de votre futur programme. Ce n’est qu’ensuite, quand vous avancerez dans votre travail d’implantation, que viendra la phase de construction détaillée du projet.
Vous devez :
Dans une élection locale, le capital sympathie des leaders politiques constitue un point clé d’une campagne. Les électeurs ont besoin de connaître vos valeurs, votre projet, votre équipe
Pour créer les contacts directs dans votre commune, vous pouvez par exemple participer à tout ce qui fait la vie publique municipale :
Discuter avec les personnes qui y participent
Intégrer les bureaux des associations de votre commune : associations de parents d’élèves, associations de quartier, associations sportives…
Une bonne équipe, c’est :
Au sein de cette équipe, il faut que chacun sache quel est son rôle.
Certaines missions seront à mettre en place immédiatement, d’autres peuvent attendre quelques mois ou être déléguées plus tard à une nouvelle recrue. Si vous n’êtes pas nombreux au début, le seul poste impératif est celui de mandataire financier.
A TERME, VOTRE ÉQUIPE DEVRA IDÉALEMENT ÊTRE CONSTITUÉE DE : Obligatoire :
Non obligatoire :
Il assure un suivi courrier ou mailing ciblé auprès de toutes les personnes avec lesquelles vous avez eu un contact personnel particulier (rendez-vous avec une personnalité locale, porte-à-porte, réunion d’appartement, réunion publique…).
1. Les actions possibles
Demandez à chacun des membres de votre équipe de participer à une action par quinzaine, puis par semaine. Sorties de supermarché, marchés, mosquées, arrêts de transport en commun, embouteillages : partout où il y a du monde, vous devez y être.
Abordez les habitants de manière conviviale. Deux phrases pour évoquer le thème fort du moment puis, quand vous entrerez en campagne, deux phrases pour convaincre de voter pour votre liste. Exemple : « Dimanche prochain, votez pour la seule liste qui met en avant la justice sociale dans votre commune, pour l’avenir de vos enfants. Ça commence par la gratuité des transports en commun et des cantines scolaires…. »
2. Préparer le terrain
3. Cibler son action
Inutile de communiquer de façon uniforme sur tout votre territoire. Ne perdez pas de temps dans les quartiers qui vous sont défavorables !
Il vous faut cibler en particulier en :
Vous pouvez vous procurer l’ensemble de ces données, bureau de vote par bureau de vote sur data.gouv.fr.
4. La communication
Attention aux points suivants. Il est interdit :
Attention, si vous n’avez pas encore créé une association UDMF avant les 6 mois avant l’élection municipale, ne le faites surtout pas car il y a des risques d’inéligibilité.
La loi encadre donc très fortement toute dépense liée à la campagne électorale. Les candidats ne peuvent financer leur action que par des moyens précis :
À compter du 1er septembre 2019 et jusqu’à la date des élections municipales (1er ou 2nd tour en fonction de la date d’acquisition de l’élection), si vous êtes dans une commune de plus de 9000 habitants (population INSEE au 1er janvier 2020), vous devez tenir des comptes de campagne.
Votre mandataire financier et vous-même devrez lire TRÈS attentivement la notice pour les candidats et mandataires éditée par la CNCCFP pour ne faire aucune erreur http://www.cnccfp.fr/docs/campagne/cnccfp_2019_Guide_candidat_et_mandataire_210120.pdf
Dans les communes de plus de 9000 habitants, vous pouvez engager toutes les dépenses liées à la campagne et vous en faire rembourser une partie par l’État si vous obtenez au moins 5% des suffrages exprimés. Attention, ces dépenses ne sont remboursées que dans la limite de 47,5% du plafond autorisé (à ce jour, nous ne connaissons toujours pas le plafond pour les municipales de 2020).
Remarque : pour les communes de moins de 9000 habitants, vous n’êtes pas légalement obligé de tenir un compte de campagne et de respecter des plafonds de dépense, mais nous vous le recommandons vivement.
Attention, vous êtes soumis aux mêmes règles de financement que pour les communes de plus de 9000 habitants, à savoir ne pas recevoir de financement de personnes morales (hormis les partis politiques).
Nous vous conseillons également de faire dès maintenant des appels à dons auprès de vos proches. Les dons sont déductibles de l’impôt sur le revenu à hauteur de 66%, dans la limite de 4 600 euros, sous conditions.
Attention : Les dons consentis par une personne morale publique ou privée, française ou étrangère, sont interdits, sous quelque forme que ce soit (versement d’une somme d’argent, concours en nature…) à l’exception de ceux provenant des partis ou groupements politiques français respectant les dispositions de la loi n° 88-227 du 11 mars 1988 relative à la transparence financière de la vie politique.
Il s’agit d’une règle à caractère substantiel, dont la méconnaissance est susceptible d’entraîner le rejet du compte de campagne et la saisine du juge de l’élection.
De même, les dons provenant de commerçants ou de professions libérales doivent être faits avec un chéquier personnel et non un chéquier professionnel.
Vous êtes tête de liste. Il vous faut constituer une équipe de travail, qui aura vocation à évoluer vers une liste. Restez prudent et ne promettez pas de place sur la liste et en particulier à ceux qui réclament une place d’emblée. La constitution de l’équipe se fait en avançant progressivement.
Une bonne liste est paritaire, équilibrée et représentative de votre commune.
Attention, pour être candidats, vos colistiers doivent impérativement être électeur de la commune au 1er janvier 2020 et/ou être contribuable local. Vérifiez également que leurs activités sont compatibles avec le mandat de conseiller municipal.
Une loi publiée en août 2016 (loi n° 2016-1048 du 1er août 2016 rénovant les modalités d’inscription sur les listes électorales) a modifié les délais limites applicables pour s’inscrire sur les listes. Auparavant, il fallait être inscrit sur les listes avant le 1er janvier de l’année de l’élection. Ce texte a repoussé la date butoir d’inscription au 6e vendredi avant le scrutin.
Pour être éligible en qualité de conseiller municipal il faut :
1. Conditions d’inscription sur la liste électorale :
Peuvent être inscrits sur les listes électorales, et sont donc éligibles :
Pour se présenter aux élections municipales, le candidat ne doit pas être dans un cas d’inéligibilité ou d’incapacité prévu par la loi.
Les conditions d’éligibilité s’apprécient par rapport à la date du premier tour de scrutin.
L’inéligibilité interdit de se présenter à une élection. Il y a deux types d’inéligibilité :
A la différence des cas d’inéligibilité, qui interdisent de se présenter à une élection, les règles posant des cas d’incompatibilité laissent ouvertes, pendant un certain délai, le choix entre l’exercice de ce mandat et la continuation des fonctions ou des situations qui créent l’incompatibilité. Elles n’empêchent pas de se présenter à l’élection.
1. Les incompatibilités liées aux fonctions
Ces incompatibilités sont prévues non seulement par le Code électoral, mais aussi par les statuts propres à certains fonctionnaires (emplois dans les centres de finances locaux notamment).
Les fonctions de conseiller municipal sont incompatibles avec celles de : Préfet, sous-préfet ou secrétaire général de préfecture ; Fonctionnaire des corps de conception et de direction et de commandement et d’encadrement de la police nationale ; Représentant légal des établissements publics de santé, des hospices publics ou maisons de retraite publiques (à l’exclusion de celles qui sont rattachées au bureau d’aide sociale de Paris) dans la ou les communes de rattachement de l’établissement où il est affecté ; Emploi salarié au sein du centre communal d’action sociale de la commune. Ces incompatibilités s’appliquent non seulement dans le département où sont exercées les fonctions, mais aussi sur tout le territoire. Les fonctions de conseiller municipal sont également incompatibles avec les fonctions de :
2. Les incompatibilités résultant de l’existence de liens de parenté
Cette incompatibilité concerne les communes de plus de 500 habitants.
Elle limite à deux le nombre des ascendants, descendants, frères et sœurs qui peuvent être simultanément membres du même conseil municipal.
Cela ne concerne pas les conjoints.
3. Les ressortissants d’un État de l’Union européenne
Un ressortissant d’un État de l’Union européenne autre que la France ne peut être conseiller municipal en France et membre de l’organe délibérant d’une collectivité territoriale de base dans un autre État de l’Union européenne (art. L 238-1).
4. Spécificité des conseillers communautaires : ils sont soumis à deux incompatibilités supplémentaires.
En application de l’article L. 237-1, le mandat de conseiller communautaire est en effet incompatible avec :
Lorsque vous créez un fichier des habitants de votre commune, il est important de collecter leur adresse email afin de pouvoir communiquer facilement avec eux.
Essayez de constituer une base d’adresses email correspondant à environ 10% des électeurs de la commune.
Attention à respecter les conditions prévues par la règlementation applicable à la protection des données, et notamment le RGPD et la loi “informatique et libertés”.
Quelques conseils pour y parvenir :
Attention, laissez impérativement la possibilité aux personnes de se désinscrire en un clic dans chaque email que vous envoyez.
Vous trouverez des informations plus détaillées sur le site de la CNIL aux adresses suivantes : https://www.cnil.fr/fr/la-communication-politique-par-courrier-electronique https://www.cnil.fr/sites/default/files/typo/document/CNIL_Politique.pdf http://www.cnil.fr/fileadmin/documents/observatoire/CDM_256_10Conseils_Cnil.pdf
Exemple de mention à insérer sur les documents de collecte :
Les données collectées vous concernant sont facultatives mais nécessaires pour que [l'UDMF / préciser l’identité du candidat] puisse [Préciser la finalité : par exemple “vous adresser des informations sur son action”]. La base légale de ce traitement est l’intérêt légitime du [UDMF / préciser l’identité du candidat] à se constituer une base de contacts. Ces données pourront être transmises à [indiquer les catégories de destinataires], et seront conservées [pour la durée de la campagne, et avec votre accord jusqu’à trois ans après votre dernier contact]. Vous pouvez demander la communication, la rectification, la suppression de vos données personnelles, la limitation de leur traitement, ou vous opposer à tout moment à leur traitement en vous adressant à [Préciser les coordonnées postales et/ou électroniques]. Vous êtes informés que vous pouvez saisir la CNIL en cas de réclamation, sur son site internet www.cnil.fr ou en écrivant par courrier au : 3 Place de Fontenoy - TSA 80715 - 75334 PARIS CEDEX 07.
Mené de façon méthodique sur une ville, cela peut vous garantir 1 à 2% de suffrages exprimés en plus. Les données personnelles collectées pour l’inscription sur la liste électorale (procuration et justificatif de domicile) ne doivent être utilisées qu’aux fins de l’inscription sur la liste électorale, et doivent être conservées uniquement pour la durée nécessaire à prouver la validité de la procuration.
Chaque commune dispose d’une liste électorale, mise à jour chaque année. Elle recense tous les électeurs de la commune.
COMMENT SE PROCURER LA LISTE ÉLECTORALE DE SA COMMUNE ?
Chaque parti politique peut demander communication de la liste électorale en adressant officiellement un courrier au maire de la commune ou en écrivant à la préfecture. Cette communication doit se faire gratuitement. Si vous souhaitez éviter des frais, il suffit de demander un envoi par mail sous forme de fichier Excel.
Pensez à demander également un autre fichier électoral, celui des étrangers membres de l’Union européenne. Ils ont en effet le droit de voter aux élections municipales s’ils sont inscrits.
QUE CONTIENT LA LISTE ÉLECTORALE ?
La liste électorale comporte notamment les noms, prénoms, adresse, date et lieu de naissance, ainsi que le bureau de vote des inscrits.
QUEL USAGE FAIRE DE CETTE LISTE ?
Vous avez parfaitement le droit d’utiliser cette liste pour votre campagne électorale, mais uniquement dans ce cadre. Tout usage à des fins commerciales est strictement interdit.
En fonction de vos centres d’intérêt, vous pourrez trier en fonction des champs qui vous intéressent (nom de famille, adresse, date de naissance…).
ÉVITEZ L’ENVOI SYSTÉMATIQUE D’UN COURRIER AUX ÉLECTEURS
Devant une telle liste de noms, la tentation est forte de vouloir écrire à tout le monde (même si cela coûte de l’argent). Il faut plutôt éviter de le faire pour plusieurs raisons :
FAITES INSCRIRE VOS AMIS ET SYMPATHISANTS
Un tri de la liste électorale par nom de famille vous permet assez rapidement d’identifier vos connaissances qui ne se sont pas encore inscrites pour voter en 2020.
Il peut s’agir de membres de votre famille, de nouveaux voisins, d’amis avec lesquels vous avez sympathisé.
Attention, ils doivent faire cette démarche avant le 6e vendredi avant le scrutin, en présentant un justificatif de domicile (facture de moins de trois mois) et une preuve de nationalité.
TRAVAILLEZ PAR RUE ET PAR IMMEUBLE
Un tri de la liste électorale par rue et par immeuble (adresse) permet également d’identifier ceux qui ne sont pas inscrits sur la liste, en comparant avec les noms figurant sur les boîtes aux lettres, ou sur les Pages blanches. Vous pouvez leur rendre visite pour vous présenter. Si le contact est bon, proposez-leur d’aller s’inscrire.
Un tel tri permet également d’identifier ceux qui sont encore inscrits sur la liste électorale, alors qu’ils n’habitent plus là. Possibilité de les retrouver sur un autre quartier, ou parfois dans une autre commune (utilisez les Pages blanches). Bien souvent, ils ne savent pas qu’ils sont encore inscrits dans leur ancien quartier. S’ils ne se sont pas réinscrits ailleurs, ils pourront voter aux municipales (à condition de ne pas être radiés sur la nouvelle liste qui sortira en janvier 2020).
FAITES UN TRAVAIL SUR LES ÉTRANGERS ISSUS DE L’UNION EUROPÉENNE
Bien peu de ressortissants européens sont inscrits sur les listes électorales. Ils forment pourtant un électorat d’appui pour les élections municipales, notamment pour l'UDMF. Là encore, un peu de méthode peut être utile : présentez-vous auprès de toutes les amicales ou associations d’étrangers de votre commune et énoncez clairement que vous allez vous présenter pour être maire.
Proposez de s’inscrire sur la liste électorale à ceux qui manifestent l’envie de vous soutenir.
Pour espérer gagner une élection municipale, ou faire partie de l’équipe gagnante, il faut rassembler une majorité au second tour. Ceci implique donc des discussions et négociations avec d’autres familles politiques très en amont des élections.
Plus que dans toute autre élection, la capacité à rassembler très largement aux élections municipales est un gage de succès.
Notre famille politique a vocation à discuter avec tous les responsables politiques (excepté l’extrême droite) de bonne volonté, privilégiant l’intérêt de leurs administrés. C’est pourquoi, en parallèle de votre préparation, vous devez établir des relations de confiance avec vos futurs partenaires.
QUELQUES CONSEILS :
Les canaux de communication évoluent ! Pensez à privilégier les réseaux sociaux (Facebook, Twitter, Instagram, etc.) aux canaux plus traditionnels (sites Internet ou blogs), qui sont à la fois coûteux et chronophages mais qui, en termes d’impacts, sont plutôt limités.
Veillez à respecter le RGPD et les recommandations de la CNIL en matière de protection des données à caractère personnel.
A. TRAVAILLER LES RELATIONS PRESSE - RELATIONS MÉDIAS
Il est préférable de vous charger vous-même de la responsabilité des relations presse ou de la confier à une personne qui connaît déjà les journalistes locaux.
Rapprochez-vous de vos responsables départementaux, certains disposent déjà d’un fichier presse. Affinez ce fichier en intégrant, si ce n’est pas déjà fait, tous les journalistes susceptibles de suivre la campagne dans votre commune (pensez aux éditorialistes, aux chroniqueurs et aux correspondants locaux de la presse nationale).
Attention : le « off » n’existe pas ! Toute communication doit être maîtrisée.
Le responsable presse devra :
Vos événements doivent être séquencés en fonction de la périodicité de vos médias locaux : heure de bouclage de vos quotidiens locaux, jour de bouclage de votre hebdomadaire. Les conférences de presse doivent être réservées aux événements principaux, sans quoi vous risquez de ne pas réussir à déplacer les journalistes. La réponse à une polémique locale peut également justifier l’organisation d’une conférence.
Un contenu simple et efficace
En un coup d’œil, ils doivent identifier l’essentiel de votre message.
Une structure à respecter
Appuyez vos propos par la bonne ponctuation, sans en abuser.
Aérez les paragraphes.
Diffusion et périodicité
Inscrivez d’emblée la périodicité de vos réunions publiques dans votre agenda partagé. Attention au choix des dates de vos réunions publiques : d’autres événements de grande audience (événements sportifs ou culturels) pourraient diminuer le nombre de personnes susceptibles de s’y rendre.
Les réunions publiques ont plusieurs objectifs :
Les réunions publiques peuvent avoir pour objet de traiter un sujet déterminé d’intérêt local, c’est même leur objet principal très en amont des élections. Vous pouvez y faire intervenir une personnalité marquante dans le domaine en question et qui vous soutient.
Les réunions ne doivent pas être trop longues (maximum 1h30 - 2h00).
Préparez un petit discours de fin : essayez autant que possible de nommer ou de citer les personnes qui sont intervenues et de répondre à celles qui ont posé des questions.
Choisissez une salle facile d’accès.
Notez bien le matériel disponible et celui qu’il vous faudra apporter, les possibilités éventuelles de projection, la présence de micros et notamment d’un micro sans fil (indispensable dès lors que vous attendez plus de 20 personnes).
Vous pouvez placer à chaque issue une table avec des documents (coordonnées pour vous joindre, documents de campagne, invitation au don, etc.) et des personnes de votre équipe susceptibles de prendre les coordonnées des participants intéressés.
Ces personnes doivent être capables de répondre aux questions.
1. Le porte-à-porte
Le porte-à-porte demande une organisation sérieuse en amont, beaucoup de temps et d’énergie. Il est préférable de le faire accompagner d’une personne, idéalement du quartier en question. Voici quelques pistes techniques pour le réussir.
Ne venez pas les mains vides
Il faut toujours avoir avec vous un tract, si possible avec votre photo, avec vos titres et toutes vos coordonnées.
Optimisez votre temps
Les meilleurs créneaux pour rencontrer les gens à domicile sont entre 11h30 et 13h, et de 18h à 20h30 en semaine.
Vous êtes dans une relation de « séduction ».
Vous avez trois minutes devant vous pour montrer aux gens que vous rencontrez que vous êtes sympathique, et qu'en conséquence, si vos idées sont bonnes, ils soient prêts à voter pour vous dans quelques mois.
Si vous tombez chez des personnes convaincues, qui voteront pour vous : ne perdez pas votre temps. Votre cible, ce sont les gens à convaincre.
Suivez votre action
Gardez les coordonnées des gens qui se sont montrés les plus réceptifs. Vous pourrez ainsi les inviter à votre prochaine réunion, à un verre de l’amitié, ou autre action militante.
Apportez une réponse à tous ceux qui vous ont questionné sur un point précis.
La technique : prendre note du problème, s’engager à trouver la réponse, et répondre rapidement aux gens (par courrier ou e-mail).
Quadrillez votre ville : le porte-à-porte doit être méthodique, quartier par quartier. Faites savoir votre présence à la presse sous la forme d’un communiqué :
« Ce jeudi, de 18h à 20h30, Mme YX président de l’association XXX ira à la rencontre des habitants de la rue xxx. Renseignements : 06. xxxxx ». Si vous avez peu de temps… Le porte-à-porte systématique est celui qui, électoralement, porte le plus ses fruits mais il prend beaucoup de temps. Il reste la possibilité de faire du porte-à-porte sélectif. Celui-ci doit alors être effectué par immeubles entiers (les gens ne comprendraient pas que vous sonniez chez le voisin mais pas chez eux). Le porte-à-porte peut vous fournir des militants, des idées venues du terrain et de nouveaux électeurs.
Diffuser des tracts dans toutes les boîtes aux lettres de la ville, cela s’organise : Un tract, c’est du contenu, de la mise en forme, un BAT, un devis, un imprimeur, de l’argent. *
En sonnant au hasard, dites que vous diffusez de l’information à caractère municipal.